Marque expirée - Marque en non vigueur

DUO MINUTE
DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1551077
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019

Présentation de la marque DUO MINUTE

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUO MINUTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUO MINUTE est expirée depuis le 15 septembre 2019.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA , FRESH VIEW , PLUME DE FRANCE , GOLDOR , CHADOG , LE PUYVALLEE , SMOKY , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU


DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 340664564


DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152340 - Publication au BOPI 1999-09-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 24 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58815 - Publication au BOPI 1991-12-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 8 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284329 - Publication au BOPI 1999-09-08

Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346560 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°362059 - Publication au BOPI 2002-12-26

Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415308 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.